Mentions légales

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  1. Éditeur du site

Nom commercial : XT-VISION

Forme juridique : SAS

Capital social : 180 194 €

Numéro RCS et ville d’immatriculation : RCS Marseille 529 949 901

Numéro de TVA intracommunautaire : FR24529949901

Numéro de déclaration d’activité de formation (NDA) 

SIRET : 529 949 901 00043
Adresse : 365 av des GENEVRIERS Immeuble Le Panorama 13600 La Ciotat
Téléphone : 04 84 25 24 08
Email de contact : secretariat@xt-vision.com

Directrice de la publication : Dujin Julien

  1. Hébergeur du site

Hébergeur : OVH
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
SIRET : 424 761 419 00045
Téléphone : +33 9 72 10 10 07
Site web : www.ovhcloud.com

  1. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, fichiers, etc.) est protégé par le droit d’auteur et est la propriété exclusive de XT-VISION ou de ses partenaires, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

 

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Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet.
L’utilisateur s’engage à ne pas utiliser le site à des fins illicites ou contraires à la loi.
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  • Réponse à une demande de contact
  • Envoi d’informations commerciales (le cas échéant)
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Destinataires : XT-VISION et ses sous-traitants (hébergeur, outils analytiques)
Durée de conservation : 3 ans maximum à compter du dernier contact
Transfert hors UE : Possible via les outils tiers (ex. Google Analytics), avec clauses contractuelles types ou mécanismes équivalents
Droits : Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, d’opposition et de portabilité de vos données.
Vous pouvez exercer ces droits à tout moment par email à : contact@xt-vision.com

 

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  1. Droit applicable

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Tout litige relatif à son utilisation sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux du ressort de Marseille, sauf disposition légale impérative contraire.